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Elle est un mode de preuve littérale conforme aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code civil. L'utilisation d'un courrier en recommandé avec
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redistributives québécoises, c’est plus avantageux au Québec compte tenu de l’ensemble des politiques publiques ». Le montant du salaire minimum variant selon le
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(1312-1315) Elie Audouin (1315-1316) Arnaud Audouin (1316) Guillaume de Toulouse (1316) Dominique de Roncevaux (1316-1317) Elie de Labatseuba (1317-1318)
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Bretagne et ses successeurs firent de même. Pendant un siècle (de 1213 à 1316), les écus et les bannières des princes bretons portent l'échiqueté de Dreux
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signature électronique. Elle modifie le Code civil français : l'article 1316-1 admet l'écrit sous forme électronique comme preuve au même titre que l'écrit
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rangée, Paris, Éditions Gallimard, coll. « Le livre de poche » (no 1315-1316), 1964 (1re éd. 1958), 512 p., p. 174. « La Banque de la Meuse ["A. et G
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place et le village compte une soixantaine de maisons. Les conditions météorologiques sont très mauvaises entre avril 1315 et avril 1316. Pluie et froid au
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la commune (212 sur les 603 entreprises implantées à Caussade), contre 29,7 % au niveau départemental. Les cinq entreprises ayant leur siège social sur
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dissections anatomiques humaines sont réalisées par Mondino de Luizzi (vers 1316). Il s'agit cependant d'une pratique formelle, destinée à appuyer les textes
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di Stato di Genova, Not. Foglietta Antonio 1386, f° 101r.-102v. 25 août 1316 = Pistarino 1944 n° XXXI-XXXII, p. 40. [2] ADECEC - CORSE : Éléments pour
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« https://www.education.gouv.fr/reperes-et-references-statistiques-2020-1316 », sur education.gouv.fr Charlot et Figeat, Histoire de la formation des
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surname Qi, who had served during the latter part of the Yuan dynasty (1271-1316) as a local-frontier official - in Tibetan, nang-so. It is said that those
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papes règnent pendant la papauté d'Avignon : Clément V, 1305-1314 Jean XXII, 1316-1334 Benoît XII, 1334-1342 Clément VI, 1342-1352 Innocent VI, 1352-1362 Urbain
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Histogramme de l'évolution démographique Saint Malo compte en 2021 dix-neuf écoles primaires (onze publiques et huit privées), six collèges et cinq lycées,
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XIIe siècle) dans le nord de l’Europe en 1314, 1315 et 1316 : Ypres perd 10 % de sa population et Bruges 5 % en 1316. L'essor des villes accroît ce déficit et le
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p. 5281, texte no 27, NOR MENS0700639D, sur Légifrance. Décret no 2009-1316 du 26 octobre 2009 modifiant le décret no 2007-384 du 21 mars 2007 portant
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la commune (173 sur les 510 entreprises implantées à Gourdon), contre 29,9 % au niveau départemental. Les cinq entreprises ayant leur siège social sur
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représentée pourrait être une personnification de la géométrie (entre 1309 et 1316). « BnF - Dossier pédagogique - L'enfance au Moyen Âge - Les âges de la vie »
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entreprises et plus de 2500 emplois. Une zone artisanale (la ZA des platanes) est également implantée à l'Est de la ville et regroupe 143 entreprises
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se vendait librement à Paris. Il en est de même sous Louis le Hutin (1289-1316) comme le montre une ordonnance datée du 25 septembre 1315 qui tente de lutter
