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exceptionnelles 7876. Reprises sur dépréciations exceptionnelles 791. Transferts de charges d'exploitation 796. Transferts de charges financières 797
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du public 791 - Transferts de charges d'exploitation 796 - Transferts de charges financières 797 - Transferts de charges exceptionnelles 860 - Secours en
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processing », Food and Chemical Toxicology, vol. 45, no 5, mai 2007, p. 797-803 (PMID 17187914, DOI 10.1016/j.fct.2006.10.030, lire en ligne). (en) G
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(ISBN 2-213-02683-1). Michèle Cointet, Nouvelle histoire de Vichy : 1940-1945, Paris, Fayard, 2011, 797 p. (ISBN 978-2-213-63553-8, présentation en ligne).
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après la métropole de Grenoble Alpes et la métropole de Lyon. La commune est par ailleurs la ville-centre d'une unité urbaine de 375 797 habitants, regroupant
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permettant à l’État, pour son propre compte ou au profit de certains bénéficiaires, de déposséder un propriétaire de son bien, en général immobilier, et
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1945. Voix et Visages, tout au long de l'année 1948 BDIC Archives de l'ADIR. F° delta rés 797/I/3 : archives de Caroline Ferriday ; dossier indemnisation
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suite de cette dernière compétition au cours de laquelle il obtient le titre de meilleur joueur du Mondial grâce à plusieurs prestations exceptionnelles notamment
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décret no 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage prévoit un nouveau mode de calcul du salaire journalier de référence. Le Conseil
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règles de calcul, telles que définies par le décret no 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage, entraînent “une différence de traitement
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Paris, LGDJ Montchrestien, coll. « Domat droit public », 2001, 15e éd., 797 p. (ISBN 2-7076-1267-7) no 67. nos 68-69. no 70. nos 50-52. no 4. nos 134-137
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l'exploitant autonome de droit public France-Télécom nouvellement créé. À compter de cette date, les transferts de fonctionnaires de l'État de l'une à l'autre
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Raincy après un transfert administratif effectif au 1er janvier 1968. Elle faisait partie de 1801 à 1882 du canton du Raincy, puis, à compter de cette date
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au Canada. Cette équipe a réalisé 2 797 interventions pour l'année de référence 2008-2009 selon le rapport annuel de la Corporation d'urgences-santé. Les
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Fayard, 2011, 797 p. (ISBN 978-2-213-63553-8, présentation en ligne). François Delpla (préf. Philippe Masson), Montoire, les premiers jours de la collaboration
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sous la directive oiseaux),. 41 797 ha de la Petite Camargue sont classés comme « zone humide protégée par la convention de Ramsar » et concernent 16 communes
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et charges externes pour 22 %, des subventions versées pour 15 %, des contingents pour des sommes inférieures à 1 % et finalement celui des charges financières
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(ISBN 2-02-031477-0). Michèle Cointet, Nouvelle histoire de Vichy : 1940-1945, Paris, Fayard, 2011, 797 p. (ISBN 978-2-213-63553-8, présentation en ligne),
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Musique », sur Base Lumière (consulté le 29 mai 2012). de Baecque 2011, p. 786-797 Antoine de Baecque, « L'« expo Godard », compromissions impossibles »
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Septentrion, 2003, 329 p. (ISBN 978-2-85939-797-5, lire en ligne). Christophe Penot, Ces Messieurs du Tour de France, Éditions Cristel, 2003, 192 p. Jacques
